Le site asso.marienoelle.free.fr est hébergé par : FREE.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d'informations, contactez le webmaster du site qui se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est interdite sauf autorisation expresse de l'Association Marie-Noelle. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés.

Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les utilisateurs sont informés qu'ils disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent (art. 34 et suivants de la loi du 06/01/78 " Informatique et Libertés). 
Pour l'exercer, écrivez nous :
Association Marie-Noelle 5 rue des Jardins 49610 St melaine sur Aubance

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site asso.marienoelle.free.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l’objet d’une autorisation préalable, et expresse. Toutefois, l'Association Marie-Noelle n’étant pas les éditeurs de ces sites, ils ne peuvent en contrôler le contenu. 
En conséquence, l'Association Marie-Noelle ne pourront en aucun cas être tenu pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site asso.marienoelle.free.fr ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction de  asso.marienoelle.free.fr sans l’autorisation écrite et préalable de l'Association Marie-Noelle. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée par mail au Directeur de publication :
gerard-regine.kurtz@wanadoo.fr

L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 
L’utilisation de ces cookies a pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience… afin d’améliorer la qualité du site. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus. Dans l’hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il s’engage à requérir l’autorisation préalable de l'Association Marie-Noelle en écrivant à l’adresse indiquée à l’article plus haut ou en envoyant un e-mail à l’adresse suivante : gerard-regine.kurtz@wanadoo.fr